Mentions légales du site

Préambule

L'utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous avant la visite du site. En choisissant d'accéder au site, l'utilisateur accepte expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Responsabilités

La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d'un site Internet extérieur, dit “site liant”, vers celui de Amsa Ouest, cette dernière se réserve le droit de s'opposer à son établissement.

Éditeur

Vous êtes actuellement connecté(e) sur le site internet www.amsa-ouest.com édité par la société Amsa Ouest. Voici les informations légales de l'éditeur :

• Dénomination sociale : SARL Amsa Ouest, société au capital de 10000 euros enregistrée au RCS Rennes sous le N°48136047700014.
• Siège social : 8 Rue de l'Armée Patton - 35120 DOL-DE-BRETAGNE
• Directeur de la publication : DANIEL Thierry.
• Contact : contact@amsa-ouest.com.

Crédits

• Développement : LunaWeb, Nicolas LE CAM.
• Photos : Copyright Amsa Ouest, tous droits réservés.
• Hébergement : OVH Sarl, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix.
• Logiciels utilisés : TextMate (code CSS), Eclipse PDT (code PHP, HTML, JavaScript), Adobe Creative Suite 4 (images, graphisme et animation), Google Analytics (édition de statistiques Web), Mac OS X (système d'exploitation).

Droits d'auteur

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Amsa Ouest ou de tiers ayant autorisé Amsa Ouest à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Amsa Ouest est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Informatique et Libertés

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